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Marques déposées par Christel DILOY
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DEBITS DE BOISSONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBITS DE BOISSONS
Christel DILOY

Numéro de dépôt :
3859590
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/09/2021
DEBITS DE BOISSONS de Christel DILOY

Présentation de la marque DEBITS DE BOISSONS

Déposée le 16 septembre 2011 par Christel DILOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DEBITS DE BOISSONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est Christel DILOY domicilié(e) 5 rue Jany - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christel DILOY domicilié(e) 5 rue Jany - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque DEBITS DE BOISSONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBITS DE BOISSONS est expirée depuis le 16 septembre 2021.

Christel DILOY a également déposé les autres marques suivantes : DILOY


Christel DILOY - 5 rue Jany - 31000 - TOULOUSE - France


Christel DILOY - 5 rue Jany - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Formation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services juridiques ; Recherches judiciaires.